Melco Retour au site
Retour à l'accueil

Mentions légales

Informations légales relatives au site melcoservice.fr et au traitement des données qui y sont collectées.

Éditeur du site

Melco — nom commercial de Raphaël Bidault, entrepreneur individuel (EI).
48 rue Louis Antoine de Bougainville, 78180 Montigny-le-Bretonneux, France.
SIREN 904 158 532 · SIRET 904 158 532 00013 · RCS Versailles.
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (régime de la micro-entreprise).
Contact : support@melcoservice.fr

Directeur de la publication : Raphaël Bidault.

Hébergement

Le site est hébergé par Cloudflare, Inc.
101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis.
cloudflare.com

Les fichiers de ce site sont distribués depuis le réseau mondial de l'hébergeur, dont ses points de présence en France. Le site étant statique, il ne stocke aucune donnée personnelle : seules les données que vous saisissez volontairement dans le formulaire de contact sont transmises, et uniquement vers la messagerie de l'éditeur, hébergée en France.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant ce site — structure, textes, identité visuelle, logo, code source — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de son éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Données personnelles

Le formulaire de contact collecte les informations que vous y saisissez : nom, structure, adresse email, téléphone, domaine du besoin et description de votre situation.

Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité sur vos données. Pour l'exercer, écrivez à support@melcoservice.fr. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL.

Cookies et mesure d'audience

Ce site ne dépose aucun cookie publicitaire, n'utilise aucun traceur et ne mesure pas son audience. Polices, scripts, images et icônes sont servis depuis le domaine lui-même : il n'y a ni Google Fonts, ni bibliothèque distante, ni outil d'analyse.

Une seule ressource provient d'un tiers : le contrôle antirobot Cloudflare Turnstile, chargé uniquement sur le formulaire de contact. Il vérifie que la demande provient d'une personne et non d'un programme automatisé. Contrairement aux dispositifs équivalents des régies publicitaires, il ne dépose pas de cookie de suivi, n'établit pas de profil publicitaire et ne sert pas à vous identifier d'un site à l'autre. Aucune bannière de consentement n'est donc requise.

Responsabilité

Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif et peuvent évoluer. Elles ne constituent pas une offre contractuelle : seul un devis signé engage l'éditeur. Les liens externes éventuels n'engagent pas la responsabilité de l'éditeur quant à leur contenu.

Droit applicable

Les présentes mentions sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux du ressort du RCS de Versailles sont compétents.